Vous résidez dans un logement en copropriété et vous souhaitez réaliser des travaux ? Il existe des règles spécifiques à respecter pour éviter d’éventuels conflits avec les autres copropriétaires de l’immeuble.
Nous faisons le point.
Déterminez le type de travaux à réaliser
Avant de réaliser vos travaux, vous devez au préalable vous demander quel type de travaux vous envisagez : de simples travaux ou d’importants travaux ? Les parties communes seront-elles touchées ? Quand souhaitez-vous les réaliser et sur quelle durée ?
Ce sont autant de questions qu’il faut établir avant d’entamer vos travaux pour éviter des conflits inutiles avec les autres résidents de l’immeuble.
Les travaux dans une partie privative VS dans les parties communes
Comme vous pouvez vous en douter, les travaux que vous souhaitez effectuer chez vous (partie privative) sont bien moins difficiles à réaliser d’un point de vue légal. Vous êtes libre de repeindre votre salon, de changer votre salle de bain ou encore de casser une cloison dans la cuisine sans avoir à entreprendre quelconque démarche administrative.
Néanmoins, si vous souhaitez réaliser des travaux à l’extérieur de votre logement, comme par exemple sur une zone dont vous avez le droit de jouissance, mais qui fait partie des parties communes, comme une terrasse ou un jardin, vous devez obtenir au préalable l’accord de la copropriété pour la réalisation de ces travaux.
La même règle s’applique si l’aspect extérieur du bâtiment est modifiée par des travaux. En effet, remplacer vos fenêtres par un modèle plus grand devra au préalable être autorisé par les copropriétaires, car ce type de travaux touche les parties communes comme le toit dans cet exemple bien précis.
A noter : Des travaux liés à la modification d’un mur porteur sont considérés comme du gros oeuvre et donc liés aux parties communes. Vous ne pourrez dans ce cas pas y toucher sans l’accord préalable des copropriétaires.
Dès lors, comment faire ?
Consultez le règlement de copropriété de votre immeuble
Dans un premier temps, il est indispensable de prendre connaissance du règlement qui s’applique à votre copropriété. Vous y retrouverez en effet de nombreuses informations relatives notamment aux types de travaux réalisables ou non au sein de l’immeuble. Vous pourrez également obtenir des informations quant aux heures pendant lesquelles vous pouvez réaliser des travaux.
A noter : Vous pouvez aussi vous rapprocher de votre syndic de copropriété pour obtenir plus d’informations.
Pour finir, avant de débuter vos travaux, et afin d’éviter tout conflit avec vos voisins, il est préférable de les prévenir que des travaux vont avoir lieu dans l’immeuble.
