En tant que propriétaire d’un bien immobilier en copropriété, il est essentiel de connaître les différentes charges qui incombent aux copropriétaires. Leur calcul permet non seulement de prévoir les dépenses à engager, mais également de vérifier la bonne gestion du syndic et de s’assurer de l’équité entre les différents copropriétaires. Dans cet article, nous vous expliquons les éléments à prendre en compte pour comprendre et vérifier le calcul des charges de copropriété.
Les types de charges de copropriété
Les deux grandes catégories de charges en copropriété sont les charges courantes et les charges exceptionnelles.
Les charges courantes : Les charges courantes représentent les dépenses récurrentes nécessaires à la gestion, l’entretien et le fonctionnement quotidien de l’immeuble. Elles comprennent généralement les éléments suivants :
- Les charges liées à l’entretien et la réparation des parties communes : cela inclut les frais d’entretien des espaces extérieurs, des escaliers, des ascenseurs, des systèmes de sécurité, des canalisations, etc.
- Les charges liées aux services collectifs : il s’agit des dépenses liées aux services communs tels que l’électricité des parties communes, le chauffage collectif, l’eau, l’entretien des espaces verts, la conciergerie, etc.
- Les charges d’administration et de gestion : cela comprend les honoraires du syndic, les frais de comptabilité, les frais d’assurance, les frais de gestion des contrats, etc.
- Les charges liées à l’équipement de l’immeuble : cela concerne les frais d’entretien et de remplacement des équipements communs comme les interphones, les portes automatiques, les équipements sportifs, etc.
- Les charges liées à l’assurance de l’immeuble : cela inclut les primes d’assurance pour couvrir les risques liés à l’immeuble et à la responsabilité civile de la copropriété.
Les charges exceptionnelles : Les charges exceptionnelles représentent des dépenses ponctuelles et non récurrentes qui ne sont pas incluses dans le budget prévisionnel des charges courantes. Elles sont généralement liées à des travaux importants, des rénovations, des réparations majeures ou des dépenses imprévues. Les charges exceptionnelles peuvent inclure, par exemple, des travaux de rénovation de la toiture, le remplacement de l’ascenseur, la réfection de la façade, etc. Ces charges sont souvent réparties entre les copropriétaires en fonction de leur quote-part, de la même manière que les charges courantes.
Il est important de noter que les charges courantes et exceptionnelles peuvent varier d’une copropriété à l’autre en fonction des caractéristiques spécifiques de l’immeuble et des décisions prises lors des assemblées générales des copropriétaires.
Le détail des charges courantes
Les charges courantes incluent notamment :
- Les frais d’entretien courant des parties communes (nettoyage, éclairage, maintenance des équipements…)
- Les frais de gestion du syndic (honoraires, frais de correspondance, frais d’assemblée générale…)
- Les travaux d’entretien et de réparation des parties communes (ravalement, réfection des toitures, remplacement d’un ascenseur…)
- Les frais d’assurance de l’immeuble (multirisque habitation, assurance responsabilité civile…)
- Les impôts et taxes relatifs aux parties communes (taxe foncière, taxe d’enlèvement des ordures ménagères…)
Le détail des charges exceptionnelles
Les charges exceptionnelles couvrent principalement :
- Les services particuliers dont bénéficient certains copropriétaires (gardien, piscine réservée, ascenseur…)
- Les frais liés à des équipements spécifiques, tels que le chauffage individuel ou la VMC d’un appartement
La répartition des charges entre les copropriétaires
La répartition des charges de copropriété doit être inscrite dans le règlement de copropriété. Elle peut se faire selon plusieurs critères :
- Répartition en fonction des millièmes de copropriété : chaque copropriétaire paie une quote-part proportionnelle à la valeur de son lot dans l’immeuble (calculée en fonction de sa superficie, de sa situation et de son utilisation).
- Répartition en fonction des tantièmes : chaque copropriétaire paie une quote-part égale au nombre de tantièmes de son lot.
- Répartition par catégorie de charges : certains frais peuvent être répartis différemment selon leur nature (par exemple, les travaux de gros œuvre peuvent être répartis en fonction des millièmes alors que les frais d’entretien courant sont répartis en fonction des tantièmes).
L’établissement du budget prévisionnel
Pour permettre aux copropriétaires d’anticiper leurs dépenses, le syndic doit établir un budget prévisionnel annuel qui prend en compte l’ensemble des charges générales et spéciales. Ce budget est soumis à l’approbation des copropriétaires lors de l’assemblée générale.
Le calcul des charges de copropriété
Pour pouvoir calculer les charges de copropriété, il faut prendre en compte les tantièmes de chaque lot ainsi que les clés de répartition. Une fois ces deux éléments connus, il suffit d’appliquer la formule suivante : nombre de tantièmes du lot / nombre total de tantièmes x Budget.
Voici un exemple pour illustrer le calcul des charges de copropriété :
- Le budget voté lors de l’assemblée générale est de 8 000€.
- La copropriété ne possède qu’une seule clé de répartition qui représente les charges communes.
- Mr Dupont, propriétaire du lot 11, possède 56/1000 tantièmes.
Pour réaliser le calcul, il suffit donc de faire : 56/1000 x 8000€ = 448€.
Chaque trimestre, le syndic appelera un quart de ce montant. Ce qui fera 112€.
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Comment vérifier le calcul des charges de copropriété ?
Pour s’assurer que le calcul des charges est correct et conforme au règlement de copropriété, il est recommandé de :
- Vérifier la répartition des charges entre les copropriétaires (en fonction des millièmes, des tantièmes, etc.)
- Comparer les frais réels engagés aux provisions pour charges versées
- Demander au syndic une décomposition détaillée des charges (par catégorie, par lot, etc.)
- Vérifier que les travaux réalisés ont bien été soumis à l’approbation des copropriétaires lors de l’assemblée générale
En conclusion, comprendre le calcul des charges de copropriété permet non seulement de prévoir les dépenses à engager, mais également de vérifier la bonne gestion du syndic et de s’assurer de l’équité entre les différents copropriétaires. Le budget prévisionnel, le compte de gestion et la vérification régulière des charges sont autant d’outils à disposition des copropriétaires pour garantir le bon fonctionnement de leur immeuble.
